Mentions légales

Présentation du site www.technidata-web.com

Le site www.technidata-web.com a pour objet de présenter les solutions et activités de la société TECHNIDATA SAS et de ses fililales.
TECHNIDATA SAS est enregistrée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 391 237 013, avec le n° de TVA intracommunautaire FR 90.391.237.013.

Le site www.technidata-web.com est la propriété de TECHNIDATA. Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez :

    par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
    Téléphone + 33 (0)4 76 04 13 00
    Télécopie + 33 (0)4 76 04 13 13

    Ou par courrier à :
    TECHNIDATA
    387, avenue Jean Kuntzmann
    38330 Montbonnot - France

Respect de la législation

Les informations fournies sur www.technidata-web.com le sont à titre informatif. TECHNIDATA ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. TECHNIDATA peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Le site www.technidata-web.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site www.technidata-web.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. TECHNIDATA n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, TECHNIDATA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Limitations de responsabilité

En aucun cas, TECHNIDATAne pourra être tenue responsable de dommage particuliers, directs ou indirects, suite à l'utilisation ou à l'incapacisté d'utiliser les informations contenues sur ce site web ou un site mentionné sur ce site web.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.technidata-web.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Hébergeur

PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)
N° SIRET 443710785 00017

  Responsable de publication

Elisabeth BARBIER - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.